Congés et gestion du temps de travail

Tableau d'annualisation- année civile 2025

(Mise à jour 31/05/2024 - 16:12)

Tableau d'aide au calcul d'annualisation 2024/2025

(Mise à jour 31/05/2024 - 16:08)

Tableau d'aide au calcul d'annualisation 2023/2024

(Mise à jour 31/05/2024 - 16:03)

L'annualisation - Théorie et pratique

(Mise à jour 09/11/2023 - 17:35)

Tableau d'annualisation- année civile 2024

(Mise à jour 04/09/2023 - 13:48)

Préparer la rentrée scolaire

(Mise à jour 30/03/2023 - 15:42)

Mise en place de l'annualisation - Fiche pratique

(Mise à jour 30/03/2023 - 15:37)

Modèle d'arrêté portant modification du temps de travail

(Mise à jour 10/09/2024 - 15:21)

Modèle de délibération pour création/suppression de poste (modification de temps de travail de +10%)

(Mise à jour 02/11/2023 - 14:16)

Modèle de délibération pour modifier le temps de travail (modification -10%)

(Mise à jour 30/03/2023 - 11:48)

Modifier le temps de travail d'un agents - Fiche pratique

(Mise à jour 30/03/2023 - 11:45)

Modèle de délibération modalités d'utilisation du CET

(Mise à jour 28/02/2024 - 14:48)

Compte épargne-temps - Fiche pratique

(Mise à jour 03/01/2024 - 12:15)

Modèle de formulaire de demande d'utilisation du CET

(Mise à jour 30/03/2023 - 16:00)

Modèle de formulaire d'exercice du droit d'option pour l'utilisation du CET

(Mise à jour 30/03/2023 - 15:58)

Modèle de formulaire d'information des droits épargnés sur le CET

(Mise à jour 30/03/2023 - 15:56)

Modèle de formulaire d'alimentation du CET

(Mise à jour 30/03/2023 - 15:55)

Modèle de formulaire d'ouverture du CET

(Mise à jour 30/03/2023 - 15:54)

Temps partiel - Fiche pratique

(Mise à jour 03/04/2024 - 11:55)

Arrêté portant acceptation ou renouvellement d'un temps partiel sur autorisation (Titulaire à temps complet)

(Mise à jour 18/03/2024 - 11:14)

Modèle de délibération de mise en place du temps partiel

(Mise à jour 18/03/2024 - 11:12)

Modèle d'arrêté de placement en temps partiel sur autorisation pour création ou reprise d'entreprise (titulaire à temps complet)

(Mise à jour 05/03/2024 - 11:33)

Temps partiel - Fiche pratique

(Mise à jour 03/04/2024 - 11:55)

Modèle de délibération de mise en place du temps partiel

(Mise à jour 18/03/2024 - 11:12)

Modèle d'arrêté portant acceptation ou renouvellement de travail à temps partiel de droit pour handicap

(Mise à jour 30/03/2023 - 11:59)

Modèle d'arrêté portant acceptation ou renouvellement de travail à temps partiel de droit pour élever un enfant

(Mise à jour 30/03/2023 - 11:52)

Modèle d'arrêté portant acceptation ou renouvellement de trvail à temps partiel de droit pour donner des soins à un conjoint, un enfant à charge ou un ascendant

(Mise à jour 30/03/2023 - 11:51)

Modèle d'arrêté portant réintégration à temps complet après temps partiel

(Mise à jour 30/03/2023 - 12:09)

Modèle d'arrêté de réintégration après mise en congé maternité

(Mise à jour 26/05/2023 - 10:34)

Modèle d'arrêté de mise en congé maternité

(Mise à jour 26/05/2023 - 10:34)

Fiche pratique congé maternité

(Mise à jour 25/05/2023 - 16:54)

Modèle d'arrêté de mise en congé paternité et d'accueil de l'enfant

(Mise à jour 26/05/2023 - 10:36)

Fiche pratique - Congé paternité

(Mise à jour 26/05/2023 - 10:35)

Modèle d'arrêté de réintégration après congé parental

(Mise à jour 26/05/2023 - 10:40)

Modèle d'arrêté de renouvellement du congé parental

(Mise à jour 26/05/2023 - 10:39)

Modèle d'arrêté de placement en congé parental

(Mise à jour 26/05/2023 - 10:37)

Autorisation spéciale d'absence - Fiche pratique

(Mise à jour 09/04/2024 - 11:29)

Modèle de délibération instaurant les autorisations spéciales d'absence

(Mise à jour 09/04/2024 - 11:29)

Modèle de formulaire de demande d'autorisation spéciale d'absence

(Mise à jour 30/03/2023 - 15:49)

Modèle de délibération instaurant le télétravail

(Mise à jour 23/04/2024 - 09:25)

Modèle d'arrêté autorisant l'exercice des fonctions en télétravail

(Mise à jour 23/04/2024 - 09:25)

Modèle d'avenant au contrat autorisant le télétravail

(Mise à jour 23/04/2024 - 09:24)

Attestation de conformité des installations aux spécifications techniques

(Mise à jour 30/03/2023 - 15:34)

Information indiquant les conditions d'application à sa situation professionnelles de l'exercice des fonctions en télétravail

(Mise à jour 30/03/2023 - 15:31)

Congés et gestion du temps de travail

Fonds documentaire de cette rubrique

Annualisation

Modèles et documents

Tableau d'annualisation- année civile 2025

Tableau d'aide au calcul d'annualisation 2024/2025

Tableau d'aide au calcul d'annualisation 2023/2024

L'annualisation - Théorie et pratique

Tableau d'annualisation- année civile 2024

Préparer la rentrée scolaire

Mise en place de l'annualisation - Fiche pratique

Modification du temps de travail

Modèles et documents

Modèle d'arrêté portant modification du temps de travail

Modèle de délibération pour création/suppression de poste (modification de temps de travail de +10%)

Modèle de délibération pour modifier le temps de travail (modification -10%)

Modifier le temps de travail d'un agents - Fiche pratique

Compte épargne-temps

Modèles et documents

Modèle de délibération modalités d'utilisation du CET

Compte épargne-temps - Fiche pratique

Modèle de formulaire de demande d'utilisation du CET

Modèle de formulaire d'exercice du droit d'option pour l'utilisation du CET

Modèle de formulaire d'information des droits épargnés sur le CET

Modèle de formulaire d'alimentation du CET

Modèle de formulaire d'ouverture du CET

Temps partiel

Temps partiel sur autorisation

Temps partiel - Fiche pratique

Arrêté portant acceptation ou renouvellement d'un temps partiel sur autorisation (Titulaire à temps complet)

Modèle de délibération de mise en place du temps partiel

Modèle d'arrêté de placement en temps partiel sur autorisation pour création ou reprise d'entreprise (titulaire à temps complet)

Temps partiel de droit

Temps partiel - Fiche pratique

Modèle de délibération de mise en place du temps partiel

Modèle d'arrêté portant acceptation ou renouvellement de travail à temps partiel de droit pour handicap

Modèle d'arrêté portant acceptation ou renouvellement de travail à temps partiel de droit pour élever un enfant

Modèle d'arrêté portant acceptation ou renouvellement de trvail à temps partiel de droit pour donner des soins à un conjoint, un enfant à charge ou un ascendant

Réintégration après temps partiel

Modèle d'arrêté portant réintégration à temps complet après temps partiel

Congé maternité / paternité / parental

Congé maternité

Modèle d'arrêté de réintégration après mise en congé maternité

Modèle d'arrêté de mise en congé maternité

Fiche pratique congé maternité

Congé paternité

Modèle d'arrêté de mise en congé paternité et d'accueil de l'enfant

Fiche pratique - Congé paternité

Congé parental

Modèle d'arrêté de réintégration après congé parental

Modèle d'arrêté de renouvellement du congé parental

Modèle d'arrêté de placement en congé parental

Autorisation spéciale d'absence

Modèles et documents

Autorisation spéciale d'absence - Fiche pratique

Modèle de délibération instaurant les autorisations spéciales d'absence

Modèle de formulaire de demande d'autorisation spéciale d'absence

Télétravail

Modèles et documents

Modèle de délibération instaurant le télétravail

Modèle d'arrêté autorisant l'exercice des fonctions en télétravail

Modèle d'avenant au contrat autorisant le télétravail

Attestation de conformité des installations aux spécifications techniques

Information indiquant les conditions d'application à sa situation professionnelles de l'exercice des fonctions en télétravail